Conformité CEE

Dans la filière CEE, la conformité ne se limite pas à vérifier qu'une facture ressemble au devis. Elle couvre le rôle actif et incitatif, la fiche applicable, les dates, le bénéficiaire, le matériel, les qualifications RGE, les signatures, les photos, l'Attestation sur l'Honneur, le lot EMMY et l'archivage.

Le problème vient du timing. Beaucoup d'équipes découvrent l'écart quand le dossier est déjà signé, posé ou envoyé au mandataire. À ce moment-là, chaque correction coûte du temps, de la trésorerie et de la confiance terrain.

• Le dossier doit être conforme avant signature, pas seulement avant dépôt.
• La prime CEE doit rester figée au bon moment.
• Les preuves doivent être liées au numéro de dossier.
• Le mandataire doit voir le risque avant que l'obligé ou le PNCEE ne le voie.

L'installateur saisit, le bénéficiaire transmet, le sous-traitant pose, le bureau de contrôle contrôle. Mais quand le lot revient en anomalie, la charge revient au mandataire. Kwhiz traite donc la conformité comme un flux partagé entre métiers, avec une source de vérité par dossier.

Le score de conformité sert de garde. Il ne remplace pas l'expertise métier, il l'organise. Un dossier incomplet ne rejoint pas un lot parce qu'il est urgent.

Le dispositif CEE est encadré par le Code de l'énergie, les arrêtés, les fiches d'opérations standardisées et les exigences de dépôt. Une page, un tableur ou une checklist isolée ne suffit pas si elle ne conserve pas l'historique des règles appliquées au dossier.

Kwhiz garde l'approche inverse : chaque règle utile est rattachée au parcours du dossier, puis relue dans les surfaces de travail du mandataire et de l'installateur.